Forum Chevallier Compétition

Un producteur de carotte est-il obligé de mentionner sur ses paquets le nom de celui qui lui a vendu la graine?Un fabriquant de moteur doit-il mentionner la marque des pistons ou des roulements qu'il utilise?L'avis d'un juriste serait intèressant...

dartagnan moi aussi j'aimerais l'avis d'un juriste, mais là en l'occurrence le préparateur n'est pas le constructeur

Les pistons ou les roulements ne sont que des composants, l'architecture et la conception qui regroupe ces composants ça c'est le fabricant, mais jette un œil au lien de Judd que j'ai mis ci-dessus où l'on parle bien de propriété intellectuelle...

Effectivement,mais si quelqu'un achète un moteur,le modifie,qu'advient-il de cette propriété ?
Mettons,tu achète un moteur d'origine Honda,qui a été modifié par Mugen,qui l'a vendu a un team qui l'a fait retravailler par son préparateur attitré.Toi,tu le démonte et le modifie encore,puis tu le revend en tant que moteur "maison".Es-tu obligé de mentionner Honda,Mugen,le préparateur suivant ?
Souviens toi de l'Osella de Herbert Stenger,elle a toujours été engagée sous le nom de "Proto Stenger",il me semble.
Tout ça nous donne beaucoup de questions,mais pas beaucoup de réponses.

Dartagnan, quand c'est pour boire du jus de houblon ou de pivert, tu te poses moins de questions.....

dartagnan a écrit :Effectivement,mais si quelqu'un achète un moteur,le modifie,qu'advient-il de cette propriété ?
Mettons,tu achète un moteur d'origine Honda,qui a été modifié par Mugen,qui l'a vendu a un team qui l'a fait retravailler par son préparateur attitré.Toi,tu le démonte et le modifie encore,puis tu le revend en tant que moteur "maison".Es-tu obligé de mentionner Honda,Mugen,le préparateur suivant ?
Souviens toi de l'Osella de Herbert Stenger,elle a toujours été engagée sous le nom de "Proto Stenger",il me semble.
Tout ça nous donne beaucoup de questions,mais pas beaucoup de réponses.

dartagnan je te réponds point par point :

Déjà il faut savoir distinguer la propriété matérielle et intellectuelle, tu peux faire ce que tu veux du bout de métal que tu acquiers, mais tu ne peux détourner son identité sans l'accord de son créateur surtout à des fins commerciales mais je vais y revenir...

Dans le cas que tu évoques en l'occurrence Mugen qui fut créé par le fils de Honda soit dit en passant, ça reste un Honda Mugen et même si un autre préparateur intervient, ce dernier pourra apposer sa plaque et facultativement le nommer Honda Mugen "by sa société". Tu n'es pas obligé d'énoncer tout le pédigrée du moteur en citant tous les intervenants mais à aucun moment c'est cohérent de substituer le nom du préparateur à la marque du moteur.

Ensuite quand tu dis "toi" je vais considérer un particulier lambda, pour reprendre tes termes je le démonte et le modifie et même j'affirme (mais sans faire de publicité officielle on est bien d'accord) que mes modifications ont considérablement amélioré le moteur et je le revends. Dans ce cas où est le problème ?...ça n'en demeure pas moins un Honda Mugen amélioré par un particulier qu'on pourra croire sur parole ou pas et je n'aurais aucun avantage sinon de la prétention à lui donner mon nom ce qui n'aurait aucun sens sans faire mention de ses origines bien plus renommées. A la limite je mets une plaque "by Dédé" parce que je suis fier du travail réalisé ou alors pour me la jouer mais je ne me substitue pas à la marque Honda.

Autre cas, je considère par le "toi" que je suis cette fois un préparateur qui démonte le même moteur et le modifie puis le revend qui plus est en faisant de la propagande via les médias concernés non sans avoir rebaptisé le moteur "Dédé Engines" au préalable. Là c'est pire car étant un professionnel, la propagande étant forcément destinée à des fins commerciales et donc lucratives je m'approprie la paternité du produit en usurpant les droits de propriété intellectuelle de Honda.

Maintenant, je trouve ton exemple de Stenger tout à fait pertinent, mais je pense qu'il y a nuance car c'était bien à des fins privées et surtout non commerciales dans le but d'afficher une identité.
Dans le même esprit on aurait eu l'appellation Osella FA30 "Motore Mio" qui plus est repeint en rose, ça aurait fait toute la différence...

Bah...hmm...ouais...bof...
Par contre,Pierre,si je met du picon dans ma biére,hein???;-)

Bah...hmm...ouais...bof...
Par contre,Pierre,si je met du picon dans ma biére,hein???;-)

dartagnan a écrit :Bah...hmm...ouais...bof...
Par contre,Pierre,si je met du picon dans ma biére,hein???;-)

Ok dartagnan tu as gagné je laisse tomber...

Non mais Dédé,c'est très passionnant tout ça,mais je ne ressent que des doutes et des interrogations,je n'arrive pas a dégager une certitude.Il faudrait demander l'avis de l'INPI.

Tiens,si quelqu'un veut s'y amuser,j'ai pas le temps...

https://www.inpi.fr/fr

Le plus simple serait de demander au fabricant ce qu'il en pense mais je suis pas sûr que ça foute pas la m****e donc je préfère m'abstenir...

Je suis persuadé que ce préparateur a fait cela sans penser à mal vu que ce dernier a dû œuvrer dessus et que le pilote n'a certainement dû recevoir aucune aide du fabricant, mais ça tombe sous le sens qu'on ne fait pas n'importe quoi avec cela. Y'aurait eu que le sticker sur les couvre-culasse ça passait très bien, mais de là à l'annoncer dans la presse de cette manière je trouve cela déplacé c'est mon point de vue .

Mais si d'autres veulent bien dire ce qu'ils en pensent je veux bien les écouter !

Un dernier exemple concret toutefois, John Hartley qui produit des moteurs aux USA, ne peut même plus procéder à une vente directe sur l'une de ses créations dès lors qu'il a cédé les droits, imagine un peu ...

Zytek-Fortech aurait été le plus approprié histoire de rendre à César... maintenant ça ne changera rien sur le plan sportif, on nage en pleine histoire de com, pas plus à mon avis ... qui n'est peut être pas légale !
Ceci dit hormis les puristes de la discipline et suiveurs éclairés faut reconnaître que peu de monde prêtera attention à cet aspect, je parle du public "lambda" qui se déplacera sur les courses et qui consultera la liste des engagés ne faisant de toute façon pas forcément la différence entre Zytek, un Judd ou un Mugen ... mais faut reconnaître que cet estampillage "Fortech" n'aide résolument pas à s'y retrouver dans une discipline qui demande justement à ce que ce soit plus "lisible"

Tient en parlant de moteur, Fausto va lui aussi changer de crémerie il a roulé avec la Reynard aujourd'hui en essai équipé d'un ... Ford

ben007 a écrit :Tient en parlant de moteur, Fausto va lui aussi changer de crémerie il a roulé avec la Reynard aujourd'hui en essai équipé d'un ... Ford

Ah oui je viens de voir, à première vue ce serait un DFV de F3000 comme base mais avec une électronique bien remaniée...ce moteur sera peut-être plus facile d'utilisation pour la côte ...à moins que ce ne soit un DFY ?

si tu le dis c'est celui que tu as vu ?


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Oui oui c'est bien celui-là !

Ce weekend les 3 ténors du CEM 2016 ainsi que Fabien Bouduban reprennent du service à la Salita del Costo :

http://www.rallycross-photo.com/heuvelk ... osto-2017/

10 kms sera un très bon test pour les machines

Pedro Salvador vainqueur en chpt portugais avec le Silver EF10 devant la PA2000 de Rui Ramalho ... un très vite ce pilote, regardez le passage à 1'50" ça envoie là https://www.youtube.com/watch?v=htPThVwxYl0

Tu veux parler de ça ? :
https://www.youtube.com/watch?v=F7tywq8yUsQ

EFfectivement ça semble EFficace !